Le Comité National d'Ethique de Recherche, en collaboration avec des experts nationaux de diverses disciplines et représentants de la société civile, a développé un cadre référentiel pour gérer la question du consentement éclairé des participants et notamment la manière de les recontacter s'ils y ont consenti, si des découvertes fortuites se produisent dans le cadre d'un projet de recherche.
Le CNER a aussi élaboré un contenu minimum qui devra figurer dans le formulaire de consentement éclairé pour permettre aux participants du projet de recherche de marquer leur consentement à être recontacté. Ce contenu minimum est repris dans le modèle de formulaire de consentement éclairé élaboré par le CNER.
Le cadre référentiel et le modèle de formulaire de consentement éclairé peuvent être consultés parmi les documents de guidance sur la page "Publications".